Prod Débat ← Retour à l'accueil

Mentions obligatoires

Informations légales

Société éditrice

Ce site est publié par Prod Débat, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 25 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 803 915 226.
SIRET : 803 915 226 00014 — TVA intracommunautaire : FR38 803 915 226.
Siège social : 7 quai des Chartrons, 33000 Bordeaux, France.
Téléphone : 05 56 44 19 72 — Courriel : contact@proddebat.site.

Représentante légale

La directrice de la publication est Mme Camille Laborde, gérante de la société.

Licences d'entrepreneur de spectacles vivants

Prod Débat est titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles vivants de catégorie 2 (n° PLATESV-D-2024-001234) et de catégorie 3 (n° PLATESV-D-2024-001235). La société déclare ses représentations aux organismes de gestion collective SACEM et SACD et souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle pour ses productions.

Hébergeur

L'hébergement du site est assuré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, photographies et l'ensemble de la charte graphique présentés sur ce site demeurent la propriété exclusive de Prod Débat. Toute exploitation non autorisée engage la responsabilité de son auteur.

Droit applicable et juridiction

Le site est régi par le droit français. Tout différend relatif à son utilisation relève, à défaut d'accord amiable, de la compétence des tribunaux de Bordeaux.